Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESSIBLE GROUPE
M. Yann Berjonneau, Agissant pour le compte de la société "Accessible Groupe" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4015950
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
ACCESSIBLE GROUPE de Yann Berjonneau

Présentation de la marque ACCESSIBLE GROUPE

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par monsieur Yann Berjonneau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESSIBLE GROUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Yann Berjonneau domicilié(e) 15 rue Galopin - 93700 - Drancy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Yann Berjonneau domicilié(e) 15 rue Galopin - 93700 - Drancy - France.

La marque ACCESSIBLE GROUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESSIBLE GROUPE est expirée depuis le 27 juin 2023.

Yann Berjonneau a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE & HORIZON HABITAT . AMENAGEMENT . AUTONOMIE . CONFORT , Accès +


M. Yann Berjonneau, Agissant pour le compte de la société "Accessible Groupe" en cours de formation - 15 rue Galopin - 93700 - Drancy - France


M. Yann Berjonneau - 15 rue Galopin - 93700 - Drancy - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.